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Conformité de l’IA à la norme ISO 42001

Découvrez la norme ISO 42001, la première norme mondiale sur les systèmes de management de l’IA et son impact sur votre organisation.

Katrina Dalao
Sr. Content Marketing Specialist, CIPM, CIPP/E
5 juin 2024

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En parallèle de l’essor des technologies d’IA, la norme ISO 42001 apparaît comme la première norme au monde en matière de système de management de l’IA.

Publiée en décembre 2023 par l’Organisation internationale de normalisation (ISO) et la Commission électrotechnique internationale (IEC), l’objectif principal de la norme ISO 42001 est d’établir un système de management de l’IA (SMIA) qui atténue les risques associés au développement, à la mise en œuvre et à la gestion de l’IA. Elle définit les lignes directrices et les exigences pour établir, mettre en œuvre, maintenir et améliorer continuellement les pratiques de gestion de l’IA.

Les points clés de la norme ISO 42001 incluent :

  • Des lignes directrices pour une utilisation et une gouvernance éthiques de l’Al, en garantissant que les systèmes d’IA sont conçus, déployés et utilisés de manière responsable

  • Des exigences en termes de transparence et de responsabilité dans les activités liées à l’Al, favorisant ainsi la confiance des utilisateurs et des parties prenantes

  • Des normes pour les processus de gestion des risques, en traitant particulièrement les risques liés aux technologies d’IA

 

Qui doit respecter la norme ISO 42001 ?

Rappelons que le respect les normes ISO relève d’une démarche volontaire. La norme ISO 42001 est applicable dans les organisations de toute taille, de tout type et de toute nature impliquées dans le développement, la fourniture ou l’utilisation de produits ou services basés sur l’IA. Elle est pertinente dans tous les secteurs, y compris le secteur public, les entreprises ou les organismes à but non lucratif.

 

Avantages de la conformité à la norme ISO 42001

Certains aspects de l’IA, tels que le manque de transparence pour les prises de décision ou sa capacité à apprendre et à s’adapter continuellement, exigent une approche nouvelle pour gérer efficacement les risques associés. La norme ISO 42001 a été conçue pour aider les organisations à trouver l’équilibre approprié entre innovation en matière d’IA et gouvernance. Adopter la norme peut fournir les avantages clés suivants :

  • Une IA responsable : garantit et démontre une utilisation éthique et responsable de l’IA

  • Gestion de la réputation : augmente la confiance, améliore la traçabilité, la transparence et la fiabilité dans les applications d’IA

  • Gouvernance de l’IA : accompagne la conformité aux normes légales et réglementaires

  • Conseils pratiques : identifie et gère les risques et les opportunités spécifiques à l’IA

  • Identification des opportunités : encourage l’innovation dans un cadre de référence structuré

  • Alignement sur les normes : assure la cohérence avec les autres normes concernant les systèmes de management de la qualité, de la sécurité et de la protection de la vie privée

 

Caractéristiques propres à la norme ISO 42001

Même si la norme ISO 42001 est la première norme internationale sur les systèmes de management de l’IA, il existe d’autres cadres et réglementations conçus pour gérer le risque et l’utilisation de l’IA au sein des organisations. Voici comment la norme ISO 42001 se positionne par rapport à des normes similaires.

 

Comparaison ISO/AI RMF du NIST

L’ISO 42001 et le cadre de référence sur la gestion des risques liés à l’IA (AI RMF) du NIST sont deux normes relativement nouvelles qui répondent aux préoccupations en matière de sécurité, de protection de la vie privée et d’éthique liées à l’utilisation de l’IA. Cependant, elles proposent des approches différentes dans la manière dont elles s’appliquent aux organisations.

La norme ISO 42001 vise à aider les organisations qui développent, fournissent ou utilisent des applications d’IA à le faire de manière responsable et efficace. Elle fournit une approche intégrée et des lignes directrices pour la gestion des projets d’IA, couvrant des aspects tels que l’engagement de la direction, l’évaluation des risques, la planification des opérations, l’évaluation des performances et l’amélioration continue.

Les organisations peuvent choisir d’obtenir leur certification ISO 42001, ce qui implique qu’elles soient auditées par des organismes tiers accrédités. La certification est valable pendant trois ans avec des audits de contrôle annuels.

Le cadre de référence pour la gestion de l’IA du NIST adopte une approche plus large de la gestion des risques et de la promotion de systèmes d’IA fiables dans tous les secteurs et pour toutes les parties prenantes. Il comporte quatre fonctions – gouverner, cartographier, mesurer et gérer – et met la réduction des menaces et l’atténuation des préjudices en priorité grâce à des systèmes d’IA éthiques, équitables, transparents et fiables.

Même si le cadre de référence du NIST n’est pas associé à une certification, de nombreuses organisations l’adoptent souvent pour améliorer leurs pratiques de gestion des risques liés à l’IA.

 

ISO 42001 et les autres normes ISO liées à l’IA

  • L’ISO propose plusieurs normes conçues pour aider à atténuer les risques et à maximiser les avantages de l’IA. ISO 22989:2022 : inclut la terminologie de l’IA et décrit les concepts du domaine de l’IA

  • ISO 23053:2022 : établit un cadre de référence pour l’IA et l’apprentissage automatique (ML) pour décrire un système d’IA générique utilisant la technologie de ML

  • ISO 23894:2023 : fournit des conseils sur la manière dont les organisations qui développent, produisent, déploient ou utilisent des produits, des systèmes et des services qui utilisent l’IA peuvent gérer les risques associés

  • ISO DIS 42005 : ce document, pour le moment à l’état de projet, fournit des conseils aux organisations qui effectuent des analyses d’impact des systèmes d’IA sur les individus et les sociétés susceptibles d’être affectés par ces systèmes et leurs applications prévues et prévisibles.

Ce qui distingue la norme ISO 42001 de ces autres normes, c’est qu’il s’agit d’une norme pour un système de management, qui comprend des exigences en matière de politiques et de procédures non seulement pour des applications d’IA spécifiques, mais également pour une gestion complète des risques liés à l’IA dans toute l’organisation. 

 

Comment la norme ISO 42001 se positionne-t-elle par rapport à la norme ISO 27001 plus courante ? Les deux normes ont été développées par l’ISO pour atténuer les risques organisationnels, mais elles mettent la priorité sur des fonctions complètement différentes. La norme ISO 42001 est spécifique à la gestion des systèmes d’IA et met l’accent sur l’utilisation éthique, la transparence et la responsabilité dans les opérations liées à l’IA. La norme ISO 27001 se concentre sur les systèmes de gestion de la sécurité de l’information, en fournissant un cadre de référence pour assurer la sécurité des ressources informationnelles.

Téléchargez notre e-book complet pour en savoir plus sur la norme ISO 27001.

 

Comment OneTrust vous aide

La plateforme OneTrust inclut les dernières lignes directrices et un contenu prêt à l’emploi pour aider à la conformité à la norme ISO 42001. 

Les utilisateurs peuvent tirer parti des points communs de l’ISO 42001 avec plus de 40 autres cadres de référence présents sur notre plateforme. Notre solution comprend des questions d’évaluation pour vous aider à définir le champ d’application, en regroupant toutes les politiques, toutes les mesures de contrôle, les conseils de mise en œuvre, les tâches de preuve et tous les autres éléments nécessaires pour justifier la conception, la mise en œuvre et les aspects opérationnels des activités de contrôle.

Demandez une démonstration pour en savoir plus.


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